Deux pratiques, une même exigence d’analyse
CSB Avocats intervient pour les entreprises et pour les cadres et dirigeants. Chaque intervention est conduite dans l’intérêt du client représenté, après examen des éventuels conflits d’intérêts.
La pratique employeur porte sur les relations individuelles et collectives de travail, le départ des dirigeants, les réorganisations et les conséquences sociales des opérations d’acquisition ou de cession. La pratique auprès des cadres et dirigeants concerne leurs conditions d’entrée en fonctions, leur statut, leur rémunération et la défense de leurs intérêts au cours de la relation de travail ou à son terme.
L’examen du dossier avant la décision
Le travail commence par la chronologie des faits et l’étude des documents. Contrats, rémunérations, organisation effective des fonctions et échanges professionnels sont rapprochés pour identifier les questions de droit et les éléments de preuve disponibles.
Cette analyse permet de définir les démarches à engager, les délais à respecter et les conditions d’une éventuelle négociation. En contentieux, elle se prolonge par la construction de l’argumentation et la présentation des pièces devant le conseil de prud’hommes ou la cour d’appel.
L’articulation avec les autres conseils
Les dossiers de dirigeants et les opérations de transformation peuvent associer contrat de travail, mandat social et instruments d’intéressement au capital. Le cabinet traite leurs conséquences en droit social et coordonne son intervention avec les conseils compétents pour les questions de droit des sociétés et de fiscalité.
L’avocate chargée du dossier assure le suivi des échanges et des décisions, du premier examen à l’issue de la mission.